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Rassurez-vous, vous n’êtes pas le ou la seul(e), à vous perdre dans les petites lettres repères de votre certificat d’immatriculation (ex carte grise) !

Décryptons une fois pour toute cette carte grise qui accompagne obligatoirement notre véhicule.

Pour commencer une carte grise OK, mais c’est quoi ?

Un certificat d’immatriculation de son petit « nom carte grise » est un document officiel qui permet de circuler et d’identifier un véhicule.

Selon l’article R322-1 du code de la route, tout propriétaire d’un véhicule à moteur, d’une remorque (dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes) ou d’une semi-remorque, doit faire immatriculer son véhicule.

Pour poursuivre pourquoi le nom de carte grise ?

Parce que ce petit morceau de papier est gris, me direz-vous !!!

Eh bien oui, comme déjà évoqué son nom officiel est : certificat d’immatriculation, mais son surnom lui vient en effet du papier épais de couleur grise comportant un filigrane et normalement infalsifiable (ou presque… on remonte dans les années 50 !).

Vous avez peut-être remarqué que le gris tourne au rose ? Non l’imprimerie national n’est pas en rupture d’encre noire, il s’agit d’une harmonisation européenne du certificat d’immatriculation.

Pour s’instruire, quand est née la carte grise ?

Par ordonnance, le 14 août 1893 est institué par le Préfet de police de Paris, un certificat de capacité pour la conduite des véhicules. Il permet de conduire son propre véhicule ou d’être employé pour la conduite d’un véhicule à moteur, à vapeur ou à pétrole.
Ce certificat n’est valable que pour le véhicule dont l’immatriculation est indiquée et tient lieu également de « carte grise ».
En 1899, une modification du texte de loi permet de conduire n’importe quel véhicule.

 La carte grise était née.

Lire notre carte grise

Le certificat d’immatriculation, est divisée en champs, repères ou sections, représentées par une lettre. Lorsque plusieurs informations appartiennent à une catégorie, des numéros suivent la lettre afin de différencier les informations.

• A / Numéro d’Immatriculation
attribué à vie au véhicule sous le format AB-123-CD, numéro présent sur les plaques d’immatriculation du véhicule.

• B / Date de la première immatriculation du véhicule
correspond à la date à laquelle la première carte grise a été édité.

• C / Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule
– C.1. Nom et prénom du propriétaire du véhicule
Identité de l’acquéreur du véhicule, le nom et prénom sont identiques à ceux inscrit sur la déclaration de cession.
– C.4a. précise que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule
– C.4.1. Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule
Identité de(s) personne(s), inscrite(s) par le propriétaire du véhicule sur le CERFA de demande d’immatriculation.
• C.3. Adresse complète où le véhicule est immatriculé, cette adresse est justifié par le propriétaire du véhicule lors de la demande d’immatriculation. L’ensemble des courriers courriers concernant le véhicule sera envoyé à cette adresse ( carte grise, amendes …)

• D / Informations générales du véhicule
– D.1. Marque du véhicule
nom de la marque du véhicule, écrit en toute lettre. (Peugeot, Citroën, Fiat, Mercedes …)
• D.2. Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule
Il s’agit d’un code reprenant le type, la variante et la version du véhicule. Il permet en autre de connaître toutes les spécificités du véhicule (consommation, puissance, dénomination commerciale,…)
• D.2.1. Code National d’Identification du type
connu sous le nom de CNIT, il est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l’Union européenne.
• D.3. Dénomination commerciale
C’est le nom commercial du véhicule, on parle aussi de modèle. (Clio, 2008, Partner…)
• E / Numéro d’identification du véhicule (VIN)
ce numéro est présent à plusieurs endroits dans le véhicule afin de pouvoir l’identifier en cas d’accident notamment. Ce numéro, unique, est attribué à vie à votre voiture. Il est utilisé notamment lors du contrôle technique. Le VIN peut être utile lors d’une commande de pièce détachée.

• F/ Information sur les masses maximales du véhicule
– F.1. Masse en charge maximale techniquement admissible
La mesure est exprimé en kg (sauf pour les motocyclettes). Le PTAC (le Poids Total Autorisé en Charge) est établie par le constructeur. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir dangereux et incontrôlable (freinage, tenue de route).
– F.2. Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation
Cette masse en kg est établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.
– F.3. Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation
Exprimé elle aussi en kg elle est établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle est égale au poids du véhicule plus le poids de tout autre dispositif tracté par le véhicule.

• G / Poids du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage
Plus connu sous le nom de P.T.R.A (Poids Total Roulant Autorisé). Cette masse correspond à celle du poids du véhicule en l’état incluant la masse du conducteur.
– G.1 Poids à vide national

• J/ Catégorie du véhicule

– J.1. Genre National : Il s’agit du type du véhicule, exprimé en code – VP pour véhicule particulier ou voiture, CTTE pour véhicule utilitaire léger, MTT1 / MTT2 pour les motos, CYCL pour les scooters, etc. Le genre national détermine entre autres les taxes et régimes applicables lors de l’immatriculation.
– J.2. Carrosserie (CE) : indique le code de carrosserie du véhicule ; les différentes carrosseries ont été codifiées au niveau européen. AA correspond par exemple à une berline, BE à un pick-up,
– J.3. Carrosserie (désignation nationale) : renseigne le code national de la carrosserie du véhicule (BREAK, BUS, SOLO, AGRICOLE, CABR, etc.).

• K / Numéro de réception par type (si disponible)
Ce numéro est utilisé uniquement si le véhicule est un véhicule d’import.
• P / Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule
– P.1. Cylindrée
Indique la capacité des cylindres du moteur ou la puissance du véhicule. Pour les voitures cette information est exprimée en litre et pour les motocyclettes en cm3.
– P.2. Puissance nette maximale
Indique la puissance nette maximale du véhicule en kW.
– P.3. Type de carburant ou source d’énergie
Indique par une abréviation le type de carburant du véhicule (ex : ES Essence, GO Gazole, EE Essence électricité (hybride rechargeable), EL Electricité …)
– P.6. Puissance administrative nationale
Connu sous le nom de « Chevaux fiscaux », cette donnée sera utilisée pour le calcul du montant de la carte grise. Le montant d’un cheval fiscal est fixé par délibération du conseil régional et peut donc différer d’une région à l’autre.

• Q / Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)
Ce champ renseigne sur la puissance massique des motocyclettes. Ce rapport est établi grâce à la puissance du moteur divisée par le poids du véhicule.

• S / Informations sur le nombre de places du véhicule
– S.1. Nombre de places assises incluant celle du conducteur.
– S.2. Nombre de places debout, dans la cas d’un bus urbain par exemple

• U / Informations diverses
– U.1. Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A))
Niveau sonore du véhicule lorsque celui-ci est à l’arrêt.
– U.2. Vitesse du moteur (en min^-1)
Vtesse de rotation du moteur.

• V /  Informations environnementales
– V.7. Rejet de CO2 (en g/km)
Indique le taux de CO2 rejeté dans l’air sur un km. Cette donnée est très importante pour le coût de la carte grise et ne concerne que les véhicules ayant été mis en circulation après juin 2004.
– V.9. Indication de la classe environnementale de réception CE en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.

• X / Contrôle Technique
– X.1. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel
La date est mise à jour par les vignettes collées directement sur le Certificat d’Immatriculation à chaque contrôle technique.

• Y / Détail des taxes de carte grise (en euros)
– Y.1. Montant de la taxe régionale
– Y.2. Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
– Y.3. Montant Ecotaxe / Taxe CO2
– Y.4. Montant de la taxe fixe (11.00 €)
– Y.5. Montant de la redevance pour acheminement (2,76€)
– Y.6. Montant total des taxes et de la redevance (Y.1+Y.2+Y.3+Y.4+Y.5)

• H / Période de validé : en principe ce champ est vide, il n’y a pas de fin de validité
• I / Date d’émission du titre. Date à laquelle se réfère le certificat d’immatriculation actuel
• Z /  Mentions spécifiques
– Z.1. Z.2. Z.3 et Z.4.
regroupe tout ce qui est désigné comme mentions spécifiques relatives au véhicule tel que : véhicules de collection, ou les véhicules militaires…
Les mentions liées à certains paramètres techniques particulières du véhicule seront aussi indiquées comme mentions spécifiques à l’exemple de la capacité dudit véhicule à être utilisé pour le transport de personnes handicapés, …

Pour finir (enfin) : Coupon détable

Numéro de formule du Certificat d’immatriculation
Le numéro de formule du certificat d’immatriculation est inscrit sur le recto du certificat d’immatriculation ainsi que le coupon détachable en bas du document.
Ce numéro est composé de 11 chiffres et lettres dont les 4 premiers chiffres correspondent à l’année d’émission du présent certificat d’immatriculation.
Seuls les certificats d’immatriculation SIV émis à partir de 2009 disposent d’un numéro de formule.

On retrouve également

• • le numéro d’identification (E).
• • La marque du véhicule (D.1)
• • Le nom et prénom du titulaire (C.1)

Vous voila incollable sur la lecture de votre carte grise.

Nous vous souhaitons bonne route toujours jamais sans votre certificat d’immatriculation qui doit accompagné obligatoirement votre véhicule.